Cadmium
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"Mourir de son travail aujourd'hui", enquête d'Anne Marchand
Anne Marchand publie une enquête menée avec "GISCOP 93" (groupement d'intérêt scientifique "Surveiller les cancers d'origine professionnelle en Seine-Saint-Denis") sur les cancers professionnels "Mourir de son
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Cadmium : la Cour d'appel de BORDEAUX confirme la faute inexcusable de la société SAFT
Par arrêt du 7 mars 2019, la Cour d'appel de BORDEAUX a confirmé la décision du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGOULÊME reconnaissant que le cancer broncho-pulmonaire dont un ancien salarié est atteint trouve son origine la
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Cancer dû au cadmium: faute inexcusable de l'employeur
La Cour d'Appel de Bordeaux confirme la faute inexcusable de l'employeur commise par la société SAFT. Exposé sans protection aux vapeurs de cadmium, un ouvrier de fabrication de batteries cadmium-nickel a contracté un cancer pulmonaire qui
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Le préjudice d'anxiété des mineurs
La Cour d’appel de Douai, faisant une application stricte de la récente jurisprudence de la Cour de cassation sur l’obligation de sécurité de prévention visée aux articles L. 4121-1 et 2 du Code du travail, condamne
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Maladies professionnelles: 3 cas de faute inexcusable de l'employeur
Écoutez l’émission de France Culture “les pieds sur terre” sur le thème de la "faute inexcusable" de l'employeur qui présente les témoignages de victimes de maladies professionnelles exposées au cadmium, aux pesticides et au chloracétal C5:
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Plainte pour pollution des Calanques sud de Marseille
22 habitants du 8ème arrondissement de Marseille et 7 associations déposent plainte pour mise en danger délibéré de la vie d’autrui mardi 30 juin au TGI de Marseille.
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Préjudice d'anxiété des mineurs: arrêt de la Cour de Cassation
Par un arrêt en date du 11 septembre 2019, la Cour de cassation a cassé les arrêts de la Cour d’appel de Metz qui avaient débouté les mineurs de Lorraine de leurs demandes d’indemnisation de leur préjudice d’anxiété.