Charbon
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Cancer de la vessie en lien avec l'exposition à l'amiante et au charbon chez Pont à Mousson
Par jugement rendu le 11 octobre 2018, le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CAHORS a une nouvelle fois reconnu la faute inexcusable de l'employeur commise par la société PONT A MOUSSON comme étant à l’origine du cancer de la
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Le préjudice d'anxiété des mineurs
La Cour d’appel de Douai, faisant une application stricte de la récente jurisprudence de la Cour de cassation sur l’obligation de sécurité de prévention visée aux articles L. 4121-1 et 2 du Code du travail, condamne
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Le préjudice d’anxiété des mineurs de Lorraine sera-t-il enfin reconnu?
C'est demain, jeudi 20 juin que la Cour de cassation examinera les dossiers des mineurs des anciennes Houillères du bassin de Lorraine qui ont subi une multi-exposition aux risques dans le cadre de leur travail (amiante, poussières minérales,
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Maladies professionnelles: 3 cas de faute inexcusable de l'employeur
Écoutez l’émission de France Culture “les pieds sur terre” sur le thème de la "faute inexcusable" de l'employeur qui présente les témoignages de victimes de maladies professionnelles exposées au cadmium, aux pesticides et au chloracétal C5:
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Poly-expositions et risque accru de maladies professionnelles
À lire dans le Républicain lorrain :
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Préjudice d'anxiété des mineurs: arrêt de la Cour de Cassation
Par un arrêt en date du 11 septembre 2019, la Cour de cassation a cassé les arrêts de la Cour d’appel de Metz qui avaient débouté les mineurs de Lorraine de leurs demandes d’indemnisation de leur préjudice d’anxiété.