Poly-exposition
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Nucléaire : la DCN Brest - l'Etat condamné
"Brest. Irradiés de l’Île Longue : l’État condamné", article paru le 21 octobre 2017 dans Ouest France:
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Nucléaire: enquête sur la santé des anciens ouvriers de l'Île Longue
Une étude sociologique de l’UBO sur d’anciens d'ouvriers de la DCN de Brest ayant travaillé sur le site de la Pyrotechnie de l’Île-Longue, où sont stockées et préparées les têtes nucléaires montées sur les SNLE,
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Pesticides: affaire Triskalia
Deux anciens chauffeurs, employés de l'usine Triskalia de Plouisy, demandent à la Cour d'appel de Rennes de reconnaître le caractère professionnel de leur affection.
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Plainte pour pollution des Calanques sud de Marseille
22 habitants du 8ème arrondissement de Marseille et 7 associations déposent plainte pour mise en danger délibéré de la vie d’autrui mardi 30 juin au TGI de Marseille.
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Plaintes de 14 riverains du Golfe de Fos
Résidant à quelques kilomètres de sites industriels classés SEVESO seuil haut, 14 riverains du Golfe de Fos ont décidé d’assigner en justice les sociétés ARCELOR MITTAL MEDITERRANEE, DEPOTS PETROLIERS DE FOS, ESSO RAFFINAGE et KEM
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Pollution à Fos-sur-mer : un nouveau pas vers la reconnaissance
La Cour d’Appel d’Aix-en-Provence donne gain de cause aux riverains représentés par Maître Julie ANDREU du cabinet TTLA & associés, sur des questions de prescription et reconnaît le non-respect de la
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Pollution à Fos-sur-mer: reportage dans la revue Gibraltar
Le combat de riverains de Fos-sur-Mer assisté par Maître Julie Andreu du cabinet d'avocats TTLA&associés, au centre de l'article paru dans la revue "Gibraltar": "Fos-sur-mer: la révolte des sacrifiés de la
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Pollution aux métaux lourds des calanques sud de Marseille
Au cours de l’audience qui s’est tenue le 7 novembre dernier, trois associations et une vingtaine de riverains, victimes des pollutions industrielles historiques aux métaux lourds, ont demandé au juge administratif
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Pollution de l'air à Fos-sur-mer dans "la Revue Dessinée"
Maître Julie ANDREU du cabinet d'avocats TTLA & Associés et l'Association de défense et de protection du littoral du Golfe de Fos (ADPLGF) accompagnent les riverains victimes de la pollution sur Fos-sur-mer.
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Pollution de l'air dans la vallée de l'Arve
Quatorze familles de la vallée de l'Arve, encaissée au pied du mont Blanc, ont déposé des requêtes contre l'Etat auprès du tribunal administratif de Grenoble, pour carence fautive.
À lire dans le Monde:
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Pollution de l'air: condamnation d'une carrosserie à Marseille
La Cour d’Appel d’Aix-en-Provence reconnait l'impact de la pollution de l'air émise par l'activité d'une carrosserie située dans le 4ème arrondissement de Marseille sur les riverains.
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Pollution de l’air sur le Golfe de Fos : première audience opposant industriels et riverains
En 2019, 14 riverains représentés par la Cabinet d’avocats TTLA ont décidé d’attaquer en justice des industriels du Golfe de Fos pour Trouble Anormal de Voisinage. Après plus de deux ans d’échanges contradictoires,
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Pollution industrielle à Fos-sur-Mer: les riverains devant la Cour d'appel
Le 04 juillet 2022, six riverains des sociétés ARCELORMITTAL MEDITERRANEE, ESSO RAFFINAGE, DEPOTS PETROLIERS DE FOS et KEM ONE, à Fos-sur-Mer et Martigues, étaient déboutés par le Tribunal Judiciaire
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Pollution industrielle à Fos-sur-mer: poursuite du combat des victimes et des riverains
À lire:
Article paru "La Provence":
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Poly-exposition professionnelle des verriers à des cancérogènes et cancer
...La cour d’appel de Lyon a confirmé ce mardi l’origine professionnelle du cancer du pharynx d’un ancien verrier de Givors, décédé en 2012 à l’âge de 64 ans, à la suite d’une exposition multiple à des substances
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Poly-expositions et risque accru de maladies professionnelles
À lire dans le Républicain lorrain :
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Polyexposition et maladie professionnelle - le cas d'un ouvrier d’État de la DCN Brest
Au cours de l'audience qui s'est déroulée le 12 décembre 2018 devant la cour d'appel de RENNES, l'épouse d'un ancien ouvrier d’État, décédé des suites d'un cancer de l’œsophage,
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Préjudice d'anxiété des mineurs: arrêt de la Cour de Cassation
Par un arrêt en date du 11 septembre 2019, la Cour de cassation a cassé les arrêts de la Cour d’appel de Metz qui avaient débouté les mineurs de Lorraine de leurs demandes d’indemnisation de leur préjudice d’anxiété.
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Rayonnements ionisants: faute inexcusable de l'Etat
Le Tribunal des affaires de sécurité sociale de Brest condamne l'Etat sur le fondement de la faute inexcusable de l'employeur.
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Reconnaissance de maladies professionnelles chez des dockers
Deux articles parus dans Ouest France: