Cancérogènes Mutagènes Reprotoxiques (CMR)
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Pollution de l'air à Fos-sur-mer dans "la Revue Dessinée"
Maître Julie ANDREU du cabinet d'avocats TTLA & Associés et l'Association de défense et de protection du littoral du Golfe de Fos (ADPLGF) accompagnent les riverains victimes de la pollution sur Fos-sur-mer.
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Pollution de l'air dans la vallée de l'Arve
Quatorze familles de la vallée de l'Arve, encaissée au pied du mont Blanc, ont déposé des requêtes contre l'Etat auprès du tribunal administratif de Grenoble, pour carence fautive.
À lire dans le Monde:
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Pollution de l'air: condamnation d'une carrosserie à Marseille
La Cour d’Appel d’Aix-en-Provence reconnait l'impact de la pollution de l'air émise par l'activité d'une carrosserie située dans le 4ème arrondissement de Marseille sur les riverains.
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Pollution de l'air: Harsco baisse les bras dans la Nièvre
"Pollution de l’air : Harsco baisse les bras dans la Nièvre", article paru dans "Le Lanceurs"
..."Suite au combat du collectif Stop Pollutions, le site d’Harsco Metals & Minerals France à Sauvigny-les-Bois (Bourgogne) est
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Pollution de l’air sur le Golfe de Fos : première audience opposant industriels et riverains
En 2019, 14 riverains représentés par la Cabinet d’avocats TTLA ont décidé d’attaquer en justice des industriels du Golfe de Fos pour Trouble Anormal de Voisinage. Après plus de deux ans d’échanges contradictoires,
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Pollution industrielle à Fos-sur-Mer: les riverains devant la Cour d'appel
Le 04 juillet 2022, six riverains des sociétés ARCELORMITTAL MEDITERRANEE, ESSO RAFFINAGE, DEPOTS PETROLIERS DE FOS et KEM ONE, à Fos-sur-Mer et Martigues, étaient déboutés par le Tribunal Judiciaire
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Pollution industrielle à Fos-sur-mer: poursuite du combat des victimes et des riverains
À lire:
Article paru "La Provence":
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Pollution industrielle: "Un silence de plomb"
"Un silence de plomb", article consacré au combat des citoyens d'Imphy accompagnés par Me François Lafforgue, pour obtenir la reconnaissance de la pollution générée par les activités la société Harsco Mineral France de retraitement de déchets de
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Poly-exposition professionnelle des verriers à des cancérogènes et cancer
...La cour d’appel de Lyon a confirmé ce mardi l’origine professionnelle du cancer du pharynx d’un ancien verrier de Givors, décédé en 2012 à l’âge de 64 ans, à la suite d’une exposition multiple à des substances
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Poly-expositions et risque accru de maladies professionnelles
À lire dans le Républicain lorrain :
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Polyexposition et maladie professionnelle - le cas d'un ouvrier d’État de la DCN Brest
Au cours de l'audience qui s'est déroulée le 12 décembre 2018 devant la cour d'appel de RENNES, l'épouse d'un ancien ouvrier d’État, décédé des suites d'un cancer de l’œsophage,
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Portrait d'une journaliste engagée
"Une journée avec... l'opiniâtre Inès Léraud", portrait la journaliste reporter publié par Le Monde.
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Préjudice d'anxiété des mineurs: arrêt de la Cour de Cassation
Par un arrêt en date du 11 septembre 2019, la Cour de cassation a cassé les arrêts de la Cour d’appel de Metz qui avaient débouté les mineurs de Lorraine de leurs demandes d’indemnisation de leur préjudice d’anxiété.
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Préjudice d'anxiété lié à l'exposition à l'amiante: l'aboutissement d'un long combat
Par un arrêt rendu le 5 avril 2019, l’assemblée plénière de la Cour de cassation, toutes chambres réunies, a opéré un revirement de jurisprudence pour permettre à tous les salariés exposés à l’amiante (ou à tout autre cancérogène), du fait d'un
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Procès "Médiator"
Après huit ans d’instruction le grand procès du Médiator s’est ouvert enfin le 23 Septembre 2019 devant le Tribunal de Grande Instance de Paris. Plus de 3 500 victimes, 13 prévenus…..des avocats à foison.
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Rayonnements ionisants - Île Longue: saisine de la commission du secret défense
En 2016, l’association "HENRI PEZERAT : Santé, Travail, Environnement" saisissait le Ministère de la Défense d’une demande d’accès à un rapport d’enquête rédigé par le contre-amiral GEERAERT, inspecteur des armes nucléaires mandaté par le
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Rayonnements ionisants : les victimes demandent la reconnaissance de la faute inexcusable de la DCN BREST
Les familles de ouvriers qui ont été irradiés en travaillant au contact des têtes de missile sur le site de l'ILE LONGUE, recherchent la faute inexcusable de l'employeur, la DCN BREST représenté par le ministère des
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Rayonnements ionisants, amiante, solvants: demande de condamnation de l'Etat
La famille d'un ancien ouvrier d'Etat décédé des suites de deux cancers d'origine professionnelle, se présentait mercredi 7 juin devant le Tribunal des affaires de sécurité sociale de Brest pour obtenir la reconnaissance de la faute inexcusable
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Rayonnements ionisants: faute inexcusable de l'Etat
Le Tribunal des affaires de sécurité sociale de Brest condamne l'Etat sur le fondement de la faute inexcusable de l'employeur.
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Reconnaissance de maladies professionnelles chez des dockers
Deux articles parus dans Ouest France: